3 bonnes raisons d'opter pour une assurance-vie de la branche 23 avec fonds ouverts
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3 bonnes raisons d'opter pour une assurance-vie de la branche 23 avec fonds ouverts

Saviez-vous que les assurances-vie de la branche 23 avec fonds ouverts présentent plusieurs avantages fiscaux ? Nous les résumons pour vous ! Attention : nous ne parlons ici que des assurances-vie de la branche 23 avec fonds ouverts dont les primes ne sont pas déductibles fiscalement.​

1. La taxe de 2 % sur les assurances a été payée ? Pas d'autres taxes en vue !

Le principal avantage d'une assurance-vie de la branche 23 avec fonds ouverts ? Vous payez la taxe due au moment du versement de la prime (nouveau contrat ou versement d'une prime supplémentaire). Ensuite, vous êtes exonéré de tout impôt supplémentaire et, contrairement aux fonds bancaires, vous ne devez pas payer de taxe boursière ou de précompte mobilier.

Branche 23 : quelles taxe​​​​s prévoir ?
Lors de la prise d'effet et de chaque versement de primeEn cas de sortie du contrat
=> un rachat planifié, partiel ou total ou en cas de décès.
Taxe de 2 % sur les assurances.0 %

 

Attention

  • Des frais d'entrée et de gestion sont dus. Par ailleurs, nous appliquons aussi des frais de sortie en cas de sortie dans les 2 ans et 11 mois.

En cas de décès, des droits de succession peuvent être dus.​​


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2. Une taxe avantageuse à long terme

​L'horizon de placement de votre contrat peut avoir un rôle déterminant sur le rendement : plus vous investissez à long terme, plus l'impact de la taxe de 2 % sera limité.
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​​Attention
Le rendement est également influencé par d'autres facteurs. 
Les risques d'une ass​urance-vie de la branche 23 vous incombent principalement en tant que preneur d'assurance, et vous pouvez également y perdre de l'argent.​

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3. Contrat flexible et fiscalité constante

Votre situation et vos objectifs ont évolué ? Aucun soucis : les transferts de réserves entre les fonds de votre contrat ne sont pas imposés.

 

Vous pouvez réévaluer votre portefeuille à tout moment si vos besoins évoluent au fil du temps : une naissance, un mariage ou un divorce sont autant d'évènements qui pourraient vous inciter à réévaluer vos placements, ou faire évoluer profil de risque.

 

Mieux comprendre ces 3 raisons ? Rien de plus simple, en lisant les exemples suivants :

Virginie, 36 ans, consultante en informatique
Après deux ans de travail acharné, Virginie décroche enfin une promotion ! Justement, son contrat de la branche 21 arrive à échéance. Son souhait ? Réinvestir la réserve de ce contrat et viser un rendement potentiellement plus élevé. En effet, avec l'augmentation de salaire qui accompagne sa promotion, elle estime avoir un peu plus de marge financière et pouvoir prendre plus de risques.

Que peut-elle faire ?

Avec son conseiller en assurances, Virginie analyse la situation et recherche le meilleur placement. Elle décide de transférer les réserves de son contrat de la branche 21, à taux d'intérêt garanti, vers un contrat de la branche 23 avec fonds ouverts. Par ailleurs, elle sélectionne des fonds correspondant à ses besoins et à ses envies. Ce transfert de réserves n'est pas soumis à la taxe de 2 % sur les assurances, pour autant que l'assuré et le preneur d'assurance ne changent pas. Des frais d'entrée sont perçus sur le nouveau contrat.

 

Xavier, 32 ans, manager dans une PME
Il y a un an, Xavier décrochait un nouveau job dans son entreprise, spécialisée en audits énergétiques. Depuis, il est beaucoup plus sensible à la question environnementale, si bien qu'il a complètement revu son mode de vie. Lors de ses recherches, Xavier a notamment entendu parler de la notion d'investissement socialement responsable et aimerait à présent diversifier son portefeuille afin de mieux faire correspondre ses investissements à ses valeurs.

Que peut-il faire dans une telle situation ?

Avec son conseiller en assurances, Xavier analyse ses souhaits et besoins, tout en examinant les différentes possibilités qui s'offrent à lui, en fonction de ses objectifs.

Il choisira finalement des fonds qui donnent de l'importance aux facteurs écologiques et/ou sociétaux.

 

Dans le cadre de son contrat de la branche 23 avec fonds ouverts, la réserve du fonds actuel est transférée vers le nouveau fonds. La bonne nouvelle ? Il ne doit pas payer d'impôt sur ce transfert !

Le petit plus ? S'il souhaite procéder à un rachat partiel d'ici quelques années, il pourra le faire sans précompte mobilier (ni frais supplémentaires après 2 ans et 11 mois). Une partie du capital reste donc accessible pour ses projets à venir !​

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Il s'agit d'exemples fictifs et, même si vous vous trouvez dans une situation similaire, le résultat peut être différent pour diverses raisons. Avant de souscrire une assurance-vie, assurez-vous qu'elle répond à vos exigences et à vos besoins.

Cette publicité concerne l'assurance-vie individuelle de la branche 23 liée à des fonds ouverts développés par AG. Les produits sont soumis au droit belge.

Cette assurance s'adresse aux investisseurs qui recherchent des rendements potentiellement plus élevés.

L'assurance-vie de la branche 23 est liée à des fonds de placement. Le montant investi peut donc fluctuer dans le temps. Il n'y a pas de garantie de capital ou de rendement et la compagnie d'assurance n'accorde pas de participation bénéficiaire. Vous pouvez trouver la valeur actuelle des fonds sur www.aginsurance.be.

Avant de souscrire une assurance-vie, il est nécessaire de parcourir les conditions générales, les documents d'information essentielle et, le cas échéant, le règlement de gestion décrivant les caractéristiques des assurances-vie. Ils sont disponibles gratuitement sur www.aginsurance.be.

Des frais d'entrée et de gestion sont applicables. Des frais de sortie de 1% sont applicables si vous sortez dans les 2 ans et 11 mois. Après cela, aucun frais de sortie n'est applicable. Pour plus d'informations, veuillez consulter le document d'information.

Une taxe d'assurance de 2% est applicable aux primes versées. Il n'y a pas de précompte mobilier. En cas de décès, des droits de succession peuvent être dus. Le traitement fiscal dépend de la situation individuelle de chaque client et peut changer à l'avenir.

Les investissements en branche 23 impliquent des risques

  • Risque de fluctuation de l'unité (risque du marché) : la valeur d'une unité dépend de l'évolution des actifs sous-jacents et de la volatilité des marchés. Le preneur d'assurance doit être conscient du fait qu'il pourrait ne pas récupérer l'intégralité du montant investi. 
  • Risque de liquidité : dans certaines circonstances exceptionnelles  (telles que décrites dans le règlement de gestion), la liquidité des unités du fonds pourrait être retardée ou suspendue.
  • Risques liés à la gestion des fonds : il existe toujours un risque que les investissements effectués n'offrent pas le résultat escompté, et ce, malgré l'expertise des gestionnaires.
  • Faillite de l'assureur : en cas de faillite de l'assureur, le patrimoine constitué par les actifs du fonds lié au contrat d'assurance-vie est réservé prioritairement à l'exécution des engagements envers les preneurs d'assurance et/ou bénéficiaires concernés par ce fonds.

L'assurance-vie de la branche 23 avec fonds ouverts est conclue à vie.

La prime minimale dépend du produit d'assurance-vie. Pour plus d'informations, consultez les documents d'information.

Les plaintes peuvent être adressées à
AG Insurance SA, Service des plaintes (customercomplaints@aginsurance.be - 02/664.02.00), Bd E. Jacqmain 53, B-1000 Bruxelles. Si vous n'êtes pas satisfait de la solution proposée par AG, vous pouvez soumettre votre plainte à l'Ombudsman des assurances (info@ombudsman.as), Square de Meeûs 35, B-1000 Bruxelles, www.ombudsman.as.]

AG Insurance SA - Boulevard E. Jacqmain 53, 1000 Bruxelles - RPM Bruxelles - TVA BE 0404.494.849 - www.aginsurance.be - Entreprise d'assurances belge agréée sous le code 0079, sous le contrôle de la Banque nationale de Belgique, Boulevard de Berlaimont 14, 1000 Bruxelles.​