assurance drone
Partagez
En savoir plus sur ces assurances?

Drone: quelles sont les règles et les assurances?

 

Les drones sont à la mode, tant auprès des petits que des grands. Qui peut faire quoi? Où peut-on voler? Avec quelle assurance? Voici quelques informations utiles pour en profiter sans souci!

Un drône? Oui, mais lequel?

​D'après le législateur, un drone est un aéronef non-habité

  • d'une masse maximale au décollage inférieure à 150 kg
  • piloté à partir d'un poste de télépilotage.

 

En Belgique, un arrêté royal distingue trois classes de drones en fonction du poids du drone (de sa masse maximale au décollage pour être précis) et de l'endroit où il va voler. On a ainsi des drones

  1. à usage récréatif
  2. de classe 2. Cette classe couvre les risques faibles. Cette catégorie permet de faire voler leur drone même en dehors des terrains d'aéromodélisme agréés.
  3. de classe 1.
    Cette classe couvre les risques modérés (classe 1b) et les risques élevés (classe 1a). Pour plus d'informations sur ces drones, consultez l'article du SPF Mobilité.

En bref

Récréatif ​Classe 2
Masse maximale
Jusqu'à 1 kg​< 5 kg
Usage​
​Privé​Privé
Age minimumAucun​
16 ans​

Documents requis​Aucun
  • Enregistrement auprès de la DGTA
  • Attestation ou licence de télépilote valide (formation théorique et pratique obligatoire).

Où?​
Au-dessus d'un terrain privé ou d'un terrain d'aéromodélisme​
Au-dessus d'un terrain privé.​

Hauteur de vol maximale


10 m​


45 m (150 feet)​

VisibilitéDe jour et à vue (sans jumelles)
De jour et à vue (sans jumelles)
Consignes
Ne jamais survoler de personnes ou d'animaux
  • Vol interdit dans un espace aérien contrôlé
  • Survol des villes, des communes, de personnes et/ou d'animaux interdit.
  • Respect des exigences de la classe 2
Assurance​ Responsabilité Civile Familiale conseillée Responsabilité Civile Familiale obligatoire
Réduire

Quelle assurance pour les drones récréatifs et de classe 2?

​Une assurance vie privée permet généralement d'assurer les dégâts faits à des tiers pour les drones allant jusqu'à 1 kg. (masse au décollage). La couverture pour les drones plus lourds et en fonction de l'âge du pilote varie cependant très fort d'après les contrats et peut se limiter au seul cadre prévu par la loi.

Chez AG Insurance, l'assurance Responsabilité civile Vie privée Top Familiale va plus loin puisqu'elle couvre les drones utilisés exclusivement à des fins sportives ou récréatives jusqu'à 150 kg, sans minimum d'âge.Un vrai plus si votre jeune ado décide de jouer avec un drone de classe 2!

Pour être couvert, le pilote doit respecter les règles de vol, c'est-à-dire ne pas voler dans un rayon de 3 km autour d'un aéroport ou d'un aérodrome civil ou militaire, ni au-dessus de complexes industriels, de prisons, de terminaux LNG, d'installations nucléaires ou d'un rassemblement public de personnes en plein air.

Comment voler en toute sécurité?

Découvrez notre check-list des bons réflexes avant, pendant et après le vol !

Bon à savoir: le respect de la vie privée est primordial

En belgique, l'arrêté royal relatif à l'utilisation des aéronefs télépilotés dans l'espace aérien belge vise aussi à garantir la vie privée de chaque personne. Veillez donc à ne jamais filmer le terrain des voisins sans autorisation et à toujours demander l'autorisation des personnes qui seront reconnaissables sur vos films.

Source: SPF Mobilité (https://mobilit.belgium.be/fr/transport_aerien/drones)

Réduire

​​