Tous Risques Chantier maître d’ouvrage
La solution complète pour assurer votre chantier !
Vous pouvez uniquement souscrire l’assurance Tous Risques Chantier avant le début des travaux.
Toutes les parties assurées

Le maître d’ouvrage mais aussi toutes les personnes qui circulent sur le chantier sont assurées durant la période des travaux et l’éventuelle période d’entretien.

Tous les risques couverts

Un contrat clair : tout ce qui n’est pas explicitement exclu dans les conditions générales est assuré !

Couverture à la carte

Vous choisissez les risques que vous souhaitez assurer. Vous êtes aux commandes !

Pas de perte de temps ou de discussions

Pas de temps perdu à rechercher un responsable en cas de dommages : tous ceux qui collaborent au chantier sont couverts. Les travaux ne sont donc pas ralentis !

Une extension idéale

Vous êtes protégé contre les risques non couverts dans les polices classiques (incendie, familiale...).

 



Pourquoi souscrire l’assurance Tous Risques Chantier ?

​De nombreuses personnes circulent sur un chantier : entrepreneurs, sous-traitants, architecte… et vous, le maître d'ouvrage, naturellement. Toutes ces personnes peuvent commettre une imprudence et provoquer des dégâts, que ce soit sur le chantier ou à des tiers (les voisins par exemple). Votre chantier peut également souffrir de mauvaises conditions météorologiques. L'assurance Tous Risques Chantier (TRC) d'AG Insurance vous offre la protection dont vous avez besoin.

Il n'est en effet pas toujours évident de déterminer la cause exacte ou le responsable des dommages. Une assurance TRC vous évite de devoir interrompre les travaux durant les discussions (parfois très longues) entre entrepreneurs, sous-traitants, architectes et autres afin de déterminer les responsabilités. Vous êtes en effet assuré tout le temps et partout, quelle que soit la personne en tort ou même lorsqu'il n'y a pas de responsable !

Grâce à l'assurance TRC, vous n'aurez donc pas à supporter les conséquences financières directes d'un sinistre. Votre investissement est bien protégé, vous pouvez dormir sur vos deux oreilles !

Tous Risques Chantier maître d’ouvrage
Une assurance Omnium pour votre chantier !
Que couvre l’assurance Tous Risques Chantier ?

Quels travaux pouvez-vous assurer ?

Vous pouvez vous assurer pour la construction ou la rénovation :

  • d'habitations ;
  • d'appartements ;
  • d'immeubles de bureaux.

Qui est couvert ?
Toutes les personnes impliquées dans le chantier, pour leurs propres activités :

  • maître d'ouvrage
  • architecte, ingénieurs, bureau d'études
  • entrepreneurs et sous-traitants
  • coordinateurs sécurité

Si une de ces personnes provoque un sinistre, aucun recours ne sera donc exercé à son encontre !
La liste des assurés est stipulée dans les conditions particulières.

Qu'est-ce qui est couvert ?

Votre contrat se compose de plusieurs parties, appelées 'sections'. Vous pouvez composer vous-même votre contrat avec les différentes sections.

Section 1 : dégâts matériels à l'ouvrage (dégâts et pertes de biens matériels)

Biens assurables :

1. Les biens à ériger à titre définitif :

  • Les ouvrages, y compris les matériaux de construction destinés à y être incorporés
  • Les équipements : machines, installations, appareils

2. Les biens complémentaires

  • Les ouvrages provisoires : pont provisoire, étais…
  • Le bien existant : constructions déjà présentes (propriété du maître d'ouvrage)
  • Le baraquement (baraques temporaires pour les ouvriers sur le chantier : mobiles ou une partie du bâtiment)
  • Les engins de chantier : ascenseur de chantier, grue…
  • Le matériel et l'équipement de chantier : sanitaires, éclairage…

Exemples :

  • Dégâts dus à un cas de force majeure (orage, inondation, tempête…)
  • Dégâts consécutifs à un incendie et une explosion
  • Vol ou vandalisme
  • Dommages dus à une partie fautive (dommage résultant d'une erreur de calcul ou de conception ou d'un manque de matériel) et frais de déblaiement et de démolition (si vous optez pour ces extensions).

Vous avez la possibilité d'ajouter une extension à votre contrat afin d'assurer également le bien existant.

Principe

  • Vous indiquez vous-même quels biens vous souhaitez assurer. Vous composez donc votre police à la carte !
  • Hormis les exclusions mentionnées, tous les dégâts matériels occasionnés aux biens choisis sont couverts.

Section 2 : assurance responsabilité (dommages à des tiers consécutifs aux travaux)*

Cette section garantit la réparation des dommages causés aux tiers à la suite des travaux assurés, comme les dégâts aux construction dont des tiers sont propriétaires, les dommages corporels…

Exemples :

  • La maison des voisins s'affaisse quand l'entrepreneur creuse les fondations
  • Une grue se renverse et abîme la maison du voisin

 

Vous pouvez également étoffer votre contrat avec une couverture contre les dégâts résultant de vibrations ou de l'abaissement du niveau de la nappe phréatique.


Section 3 : vous pouvez, si nécessaire, ajouter la garantie facultative Responsabilité décennale

En Belgique, tout entrepreneur qui exécute des travaux sur un chantier d’habitation dont le permis d'urbanisme est délivré après le 1er juillet 2018 est tenu de souscrire une assurance Responsabilité décennale s’il effectue des travaux liés au gros œuvre fermé de l’habitation. Cette garantie couvre sa responsabilité en cas de défaut grave qui menace la stabilité de l’habitation, et ce pendant 10 ans après l’acceptation des travaux.
En tant que maître d’ouvrage, vous pouvez vous aussi souscrire cette garantie. Vous aurez ainsi la certitude que votre chantier est assuré conformément à la loi. La police couvrira alors tous les prestataires de services présents sur votre chantier.

 

 

 

 

*Dans le cadre de la police TRC, il n'est pas possible de souscrire l'« assurance responsabilité » (section 2) sans souscrire l'assurance « dégâts matériels à l'ouvrage » (section 1).

Où et quand suis-je assuré ?

Vous êtes assuré pendant la période dite de construction-montage-essais. Cette période commence au début des travaux et prend fin à la réception provisoire, l'occupation ou la mise en service de l'ouvrage. Cette période est suivie de la période d'entretien (entretien limité de 12 mois ou entretien étendu de 24 mois) qui prend fin à la réception définitive. Généralement, quelques petits travaux doivent encore être effectués durant cette période d'entretien.

Vous pouvez décider d'également ajouter à votre contrat une couverture pour la période d'entretien. Une fois encore, vous composez votre police comme bon vous semble. La couverture durant la période d'entretien ne concerne toutefois que les biens à ériger à titre définitif et non les biens complémentaires (comme les ouvrages provisoires et les biens existants).

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​Vous pouvez prolonger l'assurance du chantier après la réception provisoire des travaux !
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Pas de mise à l'arrêt de votre chantier en cas de sinistre !
Que faire en cas de sinistre ?

• Contactez au plus vite votre intermédiaire en assurances. Il vous aidera à :

  • introduire une déclaration de sinistre auprès d'AG Insurance ;
  • (si vous avez souscrit la garantie Responsabilité décennale) rassembler des éléments de preuve visant à démontrer la responsabilité décennale de l'entrepreneur concerné et l'application de la garantie RC Décennale.

• Utilisez tous les moyens à votre disposition pour tenter de limiter l'ampleur des dégâts.
• En cas de vol ou de dommages causés intentionnellement : portez immédiatement plainte auprès des autorités judiciaires.

Quels sont les principaux risques non couverts ?

​• Dommages consécutifs à une guerre, un conflit du travail, un attentat, un acte de terrorisme et la radioactivité
• Dommages à des biens confiés
• Amendes
• Usure
• Dommages provoqués par des entrepreneurs non agréés
• Dommages normalement prévisibles
• Dommages provoqués intentionnellement
• Abandon de chantier
• Non-respect des règles de l'art, des dispositions légales, des prescriptions de sécurité, de la réglementation de la protection de l'environnement…
• Les fournisseurs ne sont pas assurés, sauf pour leur propre activité sur le chantier

Les énumérations ci-dessus ne sont pas exhaustives. Pour connaître la portée exacte des garanties, veuillez consulter les conditions générales via l'onglet ci-dessous. Vous pouvez également les obtenir gratuitement auprès de votre intermédiaire.

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